Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Togo

Source :

GeoNames : République Togolaise

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Traités

Cote : 40 COL 1 à 987

Période : 1687 - 1911

Fonds : Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
Togo

Cote : 3 TP 13, 43, 244

Période : 1952 - 1962

Fonds : Ministère des Colonies - Inspection générale des Travaux publics
Dossier 1

Cote : 3 TP 244

Période : 1952 - 1958

Fonds : Ministère des Colonies - Inspection générale des Travaux publics
Dossier 2

Cote : 3 TP 43

Période : 1955 - 1956

Fonds : Ministère des Colonies - Inspection générale des Travaux publics
Dossier 3

Cote : 3 TP 13

Période : 1958 - 1962

Fonds : Ministère des Colonies - Inspection générale des Travaux publics
Togo

Cote : 4 AFFECO 59, 89

Période : 1921 - 1940

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Dossier 1

Cote : 4 AFFECO 59

Période : 1921 - 1936

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Dossier 2

Cote : 4 AFFECO 89

Période : 1921 - 1940

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Togo

Cote : 10 AFFECO 46, 69, 93, 104, 108, 125

Période : 1927 - 1940

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Besoins

Cote : 10 AFFECO 108, 125

Période : 1933 - 1936

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964

Togo

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