Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Togo

Source :

GeoNames : République Togolaise

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1951

Cote : 2 AFFECO 275

Période : 1949 - 1951

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Mise en valeur du Cameroun et du Togo

Cote : 6 AFFECO 32, 44

Période : 1920 - 1939

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Organisation du régime des territoires du Cameroun et du Togo

Cote : 6 AFFECO 44

Période : 1921 - 1921

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Cameroun

Cote : 6 AFFECO 32, 44

Période : 1920 - 1939

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Sociétés indigènes de prévoyance, syndicats forestiers, caisse d'épargne postale, etc.

Cote : 6 AFFECO 32

Période : 1920 - 1939

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Politique des dépôts d'hydrocarbures, surveillance des prix, fonctionnement des sociétés agricoles de prévoyance, mission en Afrique équator...

Cote : 6 AFFECO 44

Période : 1927 - 1939

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Togo

Cote : 6 AFFECO 32, 44

Période : 1926 - 1938

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Sociétés indigènes de prévoyance, protection des cultures, réorganisation du service de l'agriculture

Cote : 6 AFFECO 32

Période : 1926 - 1938

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Politique des dépôts d'hydrocarbures, desiderata du commerce français du Togo, etc.

Cote : 6 AFFECO 44

Période : 1934 - 1937

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Togo

Cote : 1 AFFECO 87, 108, 108BIS, 277, 877

Période : 1932 - 1954

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964

Togo

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