Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Mary-le-Plain (Cantal, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Mary-le-Plain (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - commune
Saint-Mary-le-Plain (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - lieu habité

242 contenus liés

Premières enchères et adjudications définitives enregistrées entre le 17 janvier et le 28 mars 1791, sous les n° 11 à 107 (les 10 premiers p...

Cote : 1 Q 120

Période : 1791 - 1791

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Inventaires détaillés des cloches des églises du district

Cote : 1 Q 421

Période : 1791 - 1794

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Lignes électriques en forêts : projets, études, plans, demandes d'autorisations

Cote : 7 P 1082

Période : 1945 - 1962

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Anglards-de-Saint-Flour, Bonnac, Coltines, Coren, Faverolles, Mallet, Molompize, Paulhac, Saint-Etienne-de-Massiac, Saint-Flour, Saint-Georg...

Cote : 1 Q 53

Période : 1790 - 1790

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Notes et notices concernant les communes (R-V).

Cote : 365 F 6

Période : 1888 - 1888

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Fontalard (Catherine), de Bassignac, religieuse recluse Forestie (Joseph), de Leynhac, prêtre reclus Forge (Louis), cohéritier de biens fond...

Cote : 1 Q 1051

Période : 1740 - 1825

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Ami du foyer (L')

Cote : 40 JOUR 4

Période : 1913 - 1914

Fonds : Inventaire des bulletins paroissiaux et des périodiques du diocèse
1913-1914

Cote : 40 JOUR 4

Période : 1913 - 1914

Fonds : Inventaire des bulletins paroissiaux et des périodiques du diocèse
Terre chrétienne [4]

Cote : 261 JOUR 1-2

Période : 1951 - 1972

Fonds : Inventaire des bulletins paroissiaux et des périodiques du diocèse
1951-1953,1955-1961

Cote : 261 JOUR 1

Période : 1951 - 1961

Fonds : Inventaire des bulletins paroissiaux et des périodiques du diocèse

Saint-Mary-le-Plain (Cantal, France)

242 contenus liés

Liens