Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Remollon (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Remollon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Remollon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Ribeyret, Rousset, Remollon.

Cote : 1585 W 30

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Remollon

Cote : 3413 F 414, 433, 610-613, 1073, 1094, 1277

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Remollon.

Cote : 1212 W 228

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Commune de Rémollon : POS. Dossier d'élaboration (1984-1987), publication (1987), approbation (1987) ; projet arrêté (1986). Modification du...

Cote : 1389 W 225

Période : 1984 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Remollon.

Cote : 1182 W 39

Période : 1952 - 1952

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Remollon.

Cote : 3 Z 74

Période : 1843 - 1858

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
Remollon.

Cote : 3 Z 75

Période : 1860 - 1887

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
Remollon.

Cote : 3 Z 76

Période : 1881 - 1926

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
Chemins vicinaux ordinaires : Orcières-Risoul.

Cote : 3 Z 358

Période : 1854 - 1884

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
24 juillet 1896-23 mars 1897

Cote : 3 Q 2479

Période : 1896 - 1897

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Remollon (Hautes-Alpes, France)

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