Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Remollon (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Remollon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Remollon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

2 975 contenus liés

2 février 1931 -15 juin 1931

Cote : 3 Q 5328

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
16 juin 1931 -2 décembre 1931

Cote : 3 Q 5329

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
3 décembre 1931-5 avril 1932

Cote : 3 Q 5330

Période : 1931 - 1932

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
5 avril 1932 -24 août 1932

Cote : 3 Q 5331

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
24 août 1932 -14 décembre 1932

Cote : 3 Q 5332

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
14 décembre 1932-15 mai 1933

Cote : 3 Q 5333

Période : 1932 - 1933

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
16 mai 1933 -27 octobre 1933

Cote : 3 Q 5334

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
27 octobre 1933-21 mars 1934

Cote : 3 Q 5335

Période : 1933 - 1934

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
21 mars 1934 -10 août 1934

Cote : 3 Q 5336

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
11 août 1934 -20 décembre 1934

Cote : 3 Q 5337

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Remollon (Hautes-Alpes, France)

2 975 contenus liés

Liens

2 975 contenus liés