Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paroisse Sainte-Catherine

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. 1668-1678

Cote : 3 E 500 506

Période : 1668 - 1678

Fonds : Etat civil : Chanat-la-Mouteyre à Esteil
S. 1747 - 1791, 3 août.

Cote : 3 E 500 511

Période : 1747 - 1791

Fonds : Etat civil : Chanat-la-Mouteyre à Esteil
. 1693-1746

Cote : 6 E 113 21

Période : 1693 - 1746

Fonds : Etat civil : Chanat-la-Mouteyre à Esteil
. 1747-1791

Cote : 6 E 113 22

Période : 1747 - 1791

Fonds : Etat civil : Chanat-la-Mouteyre à Esteil
M. 1672, 17 janvier - 1678, 31 mai.

Cote : 3 E 500 505

Période : 1672 - 1678

Fonds : Etat civil : Chanat-la-Mouteyre à Esteil
1678, 8 novembre - 1711, 9 février.

Cote : 3 E 500 507

Période : 1678 - 1711

Fonds : Etat civil : Chanat-la-Mouteyre à Esteil
1711, 1er janvier - 1731, 1er janvier.

Cote : 3 E 500 508

Période : 1711 - 1731

Fonds : Etat civil : Chanat-la-Mouteyre à Esteil
. 1731-1756

Cote : 3 E 500 509

Période : 1731 - 1756

Fonds : Etat civil : Chanat-la-Mouteyre à Esteil
B.M. 1757 - 1791, 4 août.

Cote : 3 E 500 510

Période : 1757 - 1791

Fonds : Etat civil : Chanat-la-Mouteyre à Esteil

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