Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cheignieu-la-Balme (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Cheignieu-la-Balme (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Cheignieu-la-Balme (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Canton de Virieu-le-Grand

Cote : 10

Période : 1905 - 1906

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Cheignieu-la-Balme

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Cheignieu-la-Balme. 1996-2017

Cote : 1044 Presse 1

Période : 1996 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Cheignieu-la-Balme (Ain) - Château des Eclaz.

Cote : C/1996/6/1-59

Période : 1979 - 1980

Fonds : Avis sur des restaurations d'objets et immeubles d'Auvergne-Rhône-Alpes, des Hauts-de-France, du Centre-Val de Loire et de Corse par l'Inspe...
Cheignieu-la-Balme (Ain). Chapelle.

Cote : E/81/01/13-82

Période : 1983 - 1983

Fonds : Restauration des édifices de l'Ain, série générale
Demandes de maintien ou d'envoi de prêtres et vicaires : correspondance entre le préfet, l'évêque et les maires.

Cote : 1 V 21

Période : 1816 - 1899

Fonds : Clergé catholique séculier
Cheignieu-la-Balme (Ain) - Château des Eclaz.

Cote : F/2000/62/189-1475

Période : 1988 - 1988

Fonds : Travaux sur les édifices des Bouches-du-Rhône, du Gard, de l’Hérault ainsi que sur le château de Vincennes et la Sainte-Chapelle (Paris) par...
Belley, Arbignieu, Colomieu, Conzieu, Ambléon, Prémeyzel, Saint-Bois, Andert-et-Condon, La Burbanche, Cheignieu-la-Balme, Contrevoz, Cuzieu,...

Période : 1900 - 2012

Fonds : Bulletins paroissiaux
Bulletin paroissial de Belley, Arbignieu, Colomieu, Conzieu, Ambléon, Prémeyzel, Saint-Bois, Andert-et-Condon, La Burbanche, Cheignieu-la-Ba...

Cote : 1639 Presse 1-3

Période : 1970 - 1996

Fonds : Bulletins paroissiaux
C - F

Cote : 5 V 8

Période : 1822 - 1898

Fonds : Fabriques

Cheignieu-la-Balme (Ain, France)

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