Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Bersac (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Le Bersac (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Le Bersac (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Extraits concernant les étrangers dont les noms commencent par la lettre T.

Cote : 2 E 292

Période : 1811 - 1940

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil
Extraits concernant les étrangers dont les noms commencent par la lettre U.

Cote : 2 E 293

Période : 1811 - 1940

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil
Extraits des actes de la justice de paix. Classement nominatif. Lettre E.

Cote : 2 E 301

Période : 1811 - 1940

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil
Extraits des actes de la justice de paix. Classement nominatif. Lettre F.

Cote : 2 E 302

Période : 1811 - 1940

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil
Extraits des actes de la justice de paix. Classement nominatif. Lettre G.

Cote : 2 E 303

Période : 1811 - 1940

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil
Extraits des actes de la justice de paix. Classement nominatif. Lettre H.

Cote : 2 E 304

Période : 1811 - 1940

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil
Extraits des actes de la justice de paix. Classement nominatif. Lettre I.

Cote : 2 E 305

Période : 1811 - 1940

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil
Extraits des actes de la justice de paix. Classement nominatif. Lettre J.

Cote : 2 E 306

Période : 1811 - 1940

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil
Extraits des actes de la justice de paix. Classement nominatif. Lettre L.

Cote : 2 E 307

Période : 1811 - 1940

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil
Cantons de Serres, Aspres-les-Veynes, Barcillonnette, Laragne, Orpierre, Ribiers, Rosans, Saint-Étienne-en-Dévolny, Veynes.

Cote : F/17/*/2736

Période : 1884 - 1884

Fonds : Ministère de l'Instruction publique. Enquête sur la situation des écoles primaires en 1884 : statistiques fournies par les instituteurs et i...

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