Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Christophe-les-Gorges (Pleaux, Cantal, France)

Source :

GeoNames : Saint-Christophe-les-Gorges (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Saint-Christophe-les-Gorges

Cote : 5 E 821-828 ; E DEP 1408 / 1-10 ; E DEP 1473/16-23

Période : 1738 - 1981

Fonds : Marmanhac à Saint-Constant
Actes de l'administration départementale

Période : 1738 - 1981

Fonds : Marmanhac à Saint-Constant
- Arrêtés du conseil de préfecture (1824 - 1877). - Arrêtés du préfet (1852, 1870).

Cote : 5 E 821

Période : 1824 - 1877

Fonds : Marmanhac à Saint-Constant
Correspondance adressée au préfet.

Cote : 5 E 821

Période : 1880 - 1880

Fonds : Marmanhac à Saint-Constant
Administration générale de la commune

Période : 1738 - 1981

Fonds : Marmanhac à Saint-Constant
- Brouillard du maire et recueil d'actes concernant la commune (1808 - 1839). - Délibérations du conseil municipal (1822 - 1895). - Brouilla...

Cote : 5 E 821

Période : 1808 - 1913

Fonds : Marmanhac à Saint-Constant
- Correspondance du maire (1832 - 1922). - Contentieux : droit de passage sur terrain communal (1931).

Cote : E DEP 1408/1

Période : 1832 - 1931

Fonds : Marmanhac à Saint-Constant
Délibérations du conseil municipal.

Cote : E DEP 1473/16

Période : 1895 - 1931

Fonds : Marmanhac à Saint-Constant
Délibérations du conseil municipal.

Cote : E DEP 1473/17

Période : 1931 - 1957

Fonds : Marmanhac à Saint-Constant
Délibérations du conseil municipal.

Cote : E DEP 1473/18

Période : 1957 - 1972

Fonds : Marmanhac à Saint-Constant

Saint-Christophe-les-Gorges (Pleaux, Cantal, France)

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