Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vesoul (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Vesoul (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Garnisons : régiments ayant tenu garnison à Vesoul 20ème régiment de chasseurs (an VI) ; 6ème régiment de cavalerie (an IX) ; 12ème régiment...

Cote : 550 Edepot 777

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul
Notes manuscrites, de Coudriet et Châtelet : notes historiques, extraits des Etats de la Franche-comté de Bourgogne au 18e s., état de répar...

Cote : 106 J 57

Fonds : 106J - Archives de la famille Demandre
Etudes de Martial Griveaud : "Le retour triomphal de Louis XV à Paris (1744) : le passage en Alsace, en Franche-Comté et en Champagne", conf...

Cote : 21 J 23

Période : 1928 - 1930

Fonds : 21J - Papiers Martial Griveaud
Statistique industrielle, commerciale, manufacture en Haute-Saône : enquêtes sur les manufactures de tissages et de tanneries (1811-1822), d...

Cote : 550 Edepot 590

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul
Evaluations en francs des produits annuels des industries et manufactures implantées dans les communes du département de la Haute-Saône en v...

Cote : 550 Edepot 591

Période : 1841 - 1841

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul
Evaluations en francs des produits annuels des industries et manufactures implantées dans les communes du département de la Haute-Saône en v...

Cote : 550 Edepot 592

Période : 1841 - 1841

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul
Compléments d'informations sur les industries et manufactures implantées dans les communes du département de la Haute-Saône en vue du projet...

Cote : 550 Edepot 593

Période : 1842 - 1846

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul
Sociétés et syndicats agricoles<lb/>Syndicat agricole de la Haute-Saône (1889 ; 1900) ; syndicat national de crédit agricole (1899) ; syndic...

Cote : 550 Edepot 595

Période : 1881 - 1908

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul
Syndicats : statuts, assemblées générales, compositions des bureaux de l'Association fraternelle des employés et ouvriers des chemins de fer...

Cote : 550 Edepot 1006

Période : 1881 - 1918

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul
Organisation judiciaire : demandes adressées par les conseils municipaux des départements du Doubs, de Haute-Saône, du Jura et par le consei...

Cote : 550 Edepot 1025

Période : 1848 - 1903

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul

Vesoul (Haute-Saône, France)

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