Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue Croix-des-Petits-Champs

Source :

GeoNames : Rue Croix des Petits Champs (Paris)

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Inventaire après décès de Mademoiselle Eugénie Ternisien décédée sans héritier demeurant rue Croix des Petits Champs, n°23

Cote : MC/ET/XV/1676

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1814 - décembre 1823 (étude XV)
Inventaire après décès de Claude-André Tasseau décédé sans héritier, savetier demeurant rue Croix des Petits Champs, n° 38

Cote : MC/ET/XV/1676

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1814 - décembre 1823 (étude XV)
Inventaire après décès de Pierre-Germain Breuzin-Valois ou Pierre Hermann Bieuzin dit Valois, décédé sans héritier rue Croix des Petits Cham...

Cote : MC/ET/XV/1638

Période : 1818 - 1818

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1814 - décembre 1823 (étude XV)
Inventaire après décès de Jeanne-Henriette Tapernoux décédée sans héritier veuve Honoré Arland adjudant major rue Croix des Petits Champs.

Cote : MC/ET/XV/1638

Période : 1818 - 1818

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1814 - décembre 1823 (étude XV)
Inventaire après décès de Alexandre-Joseph Duvernet ancien valet de la garde-robe du roi décédé sans héritier logé rue Croix des Petits Cham...

Cote : MC/ET/XV/1647

Période : 1819 - 1819

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1814 - décembre 1823 (étude XV)
Inventaire après décès de Jeanne-Michèle Abraham à la requête de Ignace-Joseph Denis imprimeur en taille douce demeurant rue Croix des Petit...

Cote : MC/ET/XV/1649

Période : 1819 - 1819

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1814 - décembre 1823 (étude XV)
Inventaire après décès de Jean Guillaume David Emmanuel Lafargue de Niewland lieutenant colonel de cavalerie décédé sans héritier, demeurant...

Cote : MC/ET/XV/1708

Période : 1824 - 1824

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1824 - décembre 1833 (étude XV)

Paris (Paris, France) -- Rue Croix-des-Petits-Champs

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