Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue Croix-des-Petits-Champs

Source :

GeoNames : Rue Croix des Petits Champs (Paris)

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Caisse des dépôts et consignations, décharge Jean François Nicolas Tard marchand coiffeur, demeurant rue Croix des Petits Champs, n°42.

Cote : MC/ET/XV/1987

Période : 1837 - 1837

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste Henri CHATELAIN, 23 juin 1836 - décembre 1861 (étude XV)
Caisse des dépôts et consignations, ordre Etienne Ridet, boulanger.

Cote : MC/ET/XV/1987

Période : 1837 - 1837

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste Henri CHATELAIN, 23 juin 1836 - décembre 1861 (étude XV)
Caisse des dépôts et consignations, ordre Elizabeth Ursule Badrund veuve de Jean Louis Meunier.

Cote : MC/ET/XV/1987

Période : 1837 - 1837

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste Henri CHATELAIN, 23 juin 1836 - décembre 1861 (étude XV)
Contrat de mariage sous le régime de la communauté de biens avec donation au dernier vivant entre Erhard Schieble, graveur lithographe, deme...

Cote : MC/ET/XV/2115

Période : 1853 - 1853

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste Henri CHATELAIN, 23 juin 1836 - décembre 1861 (étude XV)
Inventaire après décès de Jean Guillaume David Emmanuel Lafargue de Niewland lieutenant colonel de cavalerie décédé sans héritier, demeurant...

Cote : MC/ET/XV/1708

Période : 1824 - 1824

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1824 - décembre 1833 (étude XV)

Paris (Paris, France) -- Rue Croix-des-Petits-Champs

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