Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue Neuve-Saint-Augustin

Source :

GeoNames : Paris (Île-de-France, Paris)

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Inventaire après décès d'Élisabeth Julie Bayeux, épouse de Pierre Charles, musicien du Roi, 20, rue Neuve-Saint-Augustin.

Cote : MC/ET/XLVI/732

Période : 1815 - 1815

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Mariage de François Michel Gontier, quincaillier, 33, place Maubert, avec Antoinette Eulalie Vecten, 42, rue Neuve-Saint-Augustin.

Cote : MC/ET/XLVI/789

Période : 1823 - 1823

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Mariage d'Augustin Michel Harenc de Presle, ex-officier, employé au ministère des Affaires étrangères, 46, rue Neuve-Saint-Augustin, avec Jo...

Cote : MC/ET/XLVI/796

Période : 1824 - 1824

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Mariage de Jean Antoine Auguste Mary Duchassaing, garde du corps du Roi, quai d'Orsay, avec Marie Louise Eulalie Grégoire, 28, rue Neuve-Sai...

Cote : MC/ET/XLVI/805

Période : 1825 - 1825

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès d'Anne Bussy, épouse d'Antoine Havé, domestique, 10, rue Neuve-Saint-Augustin.

Cote : MC/ET/XLVI/835

Période : 1829 - 1829

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès : Rouilliet, Marie. Gregoire, Louis-Pierre (épouse). Négociant. Neuve-Saint-Augustin (rue), n° 28

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès : Bussy, Anne. Have, Antoine (épouse). Neuve-Saint-Augustin (rue), n° 10

Période : 1829 - 1829

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès : Foucques Deshayes dit Desfontaines, François-Guillaume. Culture-Sainte-Catherine (rue), n° 14. Homme de lettres. A ...

Période : 1826 - 1826

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Antoine Andry PRESCHEZ, 3 mars 1824 - 13 juillet 1844 (étude XLVII)
Mariage de François Xavier Victor Tournier, faïencier, 22, rue Neuve-Saint-Augustin, avec Marie Marguerite Françoise Vallet, veuve avec deux...

Cote : MC/ET/XLVI/633

Période : 1802 - 1802

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Mariage de Pierre François de Wailly, peintre du Museum d'histoire naturelle, 26, rue Neuve-Saint-Augustin, avec Claire Marie Françoise Raff...

Cote : MC/ET/XLVI/642

Période : 1803 - 1803

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)

Paris (Paris, France) -- Rue Neuve-Saint-Augustin

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