Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lettret (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Lettret (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Lettret (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Lettret, Lagrand.

Cote : 1585 W 17

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Lettret

Cote : 3413 F 1189

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Lettret.

Cote : 1212 W 164

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Commune de Lettret : POS annulé. Dossier préparatoire 1977-1983 , réunions du Groupe de Travail 1978-1983, publication 1982, enquête publiqu...

Cote : 1389 W 111

Période : 1958 - 2000

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Lettret : POS annulé. Dossier approuvé 1983 , enquête publique 1983.

Cote : 1389 W 112

Période : 1958 - 2000

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Lettret : POS. Dossier d'élaboration 1987-1991 , publication, enquête publique 1991.

Cote : 1389 W 113

Période : 1958 - 2000

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Lettret : POS. Projet arrêté 1989 ; projet publié 1990.

Cote : 1389 W 114

Période : 1989 - 1990

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Lettret : POS. Dossier d'élaboration 1996-1997 .

Cote : 1389 W 115

Période : 1958 - 2000

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
RD 942.- Lettret, aménagement au droit de la falaise : dossier de base, actes de vente. RD 6.- Gap, aménagement entre la RN 94 et le bouleva...

Cote : 1654 W 21

Fonds : Bordereau de versement du service du patrimoine foncier et immobilier du Conseil général des Hautes-Alpes
RD 942 - Lettret. Expropriation Lettret-L'Échine de l'âne carrefour RD 124 : actes de vente, dossier de base.

Cote : 1654 W 175

Période : 1975 - 1978

Fonds : Bordereau de versement du service du patrimoine foncier et immobilier du Conseil général des Hautes-Alpes

Lettret (Hautes-Alpes, France)

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