Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Laye (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Laye (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Laye (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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22 février 1867 -1er juin 1867

Cote : 3 Q 2027

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Guillestre (V), Laye, Lazer.

Cote : 1684 W 32

Période : 1987 - 2011

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Réallon (1978), Aspres-lès-Corps (1978), Les Vigneaux (1978-1979), Bénévent-et-Charbillac (1978-1984), Lagrand (1978-1983), Villar-Loubière ...

Cote : 1168 W 9

Période : 1977 - 1985

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Commissions du 19 mars 1982 (Laye, Baratier, zonage agriculture de la forêt de la Piarre et Serres, échanges amiables à Orpierre et Méreuil)...

Cote : 1542 W 72

Période : 1970 - 1996

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Ministère de l'Agriculture - Direction Générale des Eaux et Forêts - Exercices de 1951 à 1963 - Acquistion de terrrains sur les communes de ...

Cote : 1622 W 23

Période : 1951 - 1965

Fonds : Bordereau de versement du Service eau, environnement et forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Élections des conseils municipaux : correspondance, démissions, suspensions, révocations, plaintes. Loi du 5 avril 1884. Les Infournas - Let...

Cote : 3 M 337

Période : 1884 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Portion de route passant entre Saint-Bonnet-en-Champsaur ("Saint-Bonnet") et Les-Allards ("Les-Alards"), longeant le torrent du "Drac" jusqu...

Cote : CP/F/14/8478

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Grenoble : CP/F/14/8478-CP/F/14/8480
Portion de route à hauteur d'"Ouvegnes", passant à Chauvet ("Les-Chovets") et allant bien au-delà longeant le ruisseau de "Bonne".

Cote : CP/F/14/8478

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Grenoble : CP/F/14/8478-CP/F/14/8480
Portion de route d'en deçà "Brutinel", où la route quitte la "grande route de Grenoble à Briançon", pour passer à Saint-laurent-du-Cros ("Sa...

Cote : CP/F/14/8478

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Grenoble : CP/F/14/8478-CP/F/14/8480
OLLIVIER, Joseph

Cote : V/1/288

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734

Laye (Hautes-Alpes, France)

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