Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Seyssel (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Seyssel (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Seyssel (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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Testament clos de : Antoine GASSILLOUD.

Cote : 6FS 2235

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Seyssel à Thorens-les-Glières.

Cote : 2337 W 21

Période : 1989 - 2001

Fonds : 2337 W - Versement de la Direction des services départementaux de l'Éducation nationale, division de la construction et de l'équipement (195...
Projet du pont de Seyssel à construire sur les piles et culées de l'ancien pont sur le Rhône : plan dressé par Boimond, géomètre à St-Julien...

Cote : 1 J 2184

Fonds : 1 J - Inventaire des pièces isolées d'origine privée (articles 1-3330)
Sevrier, Seynod, Seyssel, Seythenex et Seytroux.

Cote : 802 W 47

Période : 1970 - 1971

Fonds : 802 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (1970-1971)
Sevrier, prieuré Saint-Oyen ; Seyssel, prieuré Notre-Dame ; Seythenex, prieuré de Faucemagne ; Sillingy, prieuré Notre-Dame ; Sixt, prieuré ...

Cote : 104 J 53

Période : 1995 - 2003

Fonds : Fonds Christiane Boekholt
État civil de la commune de Seyssel (1779-1927)

Période : 1779 - 1927
3 Q 8396-8586, 10323 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Seyssel (1860-1925, 1927-1934)

Cote : 3 Q 8396-10323

Période : 1860 - 1969
FJEP de Seyssel : procès-verbaux de réunion des organes délibératifs, échanges entre l'administration et l'association.

Cote : 2400 W 52

Période : 1973 - 1982

Fonds : 2400 W - Versement de la Direction départementale de la jeunesse et des sports (1945-1999)
Seyssel

Cote : 2089 W 70-72

Période : 1960 - 1970

Fonds : Inventaire des archives contemporaines des établissements scolaires de Haute-Savoie (1921-2014)
Collège d'enseignement général

Cote : 2089 W 70-72

Période : 1960 - 1970

Fonds : Inventaire des archives contemporaines des établissements scolaires de Haute-Savoie (1921-2014)

Seyssel (Haute-Savoie, France)

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