Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Puy-Saint-André (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Puy-Saint-André (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Déclarations d'installations classées pour la protection de l'environnement : communes de Serres, Laragne, Le Monêtier-les-Bains, Puy-Saint-...

Cote : 1491 W 15

Période : 1995 - 1995

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'environnement et du développement durable de la Préfecture des Hautes-Alpes
Fruitières : dossiers par commune.

Cote : 7 M 89

Période : 1876 - 1929

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7M - Agriculture
Centres de vacances : déclarations d'ouverture.

Cote : 1154 W 138

Période : 1970 - 1971

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de la jeunesse et des sports des Hautes-Alpes
Association syndicale autorisée budget : Eygliers, Fressinières, Guillestre, Puy-Saint-André, Puy-Saint-Pierre, Pelvoux, Ristolas, Risoul

Cote : 1236 W 94

Période : 1981 - 1985

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Saisies

Cote : 4 Q 302-349, 2054-2057, 4393-4402

Période : 1807 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
11 novembre 1853 – 5 janvier 1855

Cote : 4 Q 331

Période : 1853 - 1855

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire

Cote : 4 Q 350-388, 2058-2064, 2423-2444

Période : 1817 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
19 septembre 1870 – 28 décembre 1871

Cote : 4 Q 379

Période : 1870 - 1871

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Saisies

Cote : 4 Q 302-349, 2054-2057, 4393-4402

Période : 1807 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
5 janvier 1855 – 29 août 1855

Cote : 4 Q 332

Période : 1807 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

Puy-Saint-André (Hautes-Alpes, France)

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