Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Puy-Saint-André (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Puy-Saint-André (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Puy-Saint-André (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Puy-Saint-André (Hautes-Alpes) - Église.

Cote : F/2005/9/20-3

Période : 1985 - 1985

Fonds : Travaux sur les édifices de la Savoie et des Hautes-Alpes par Alain Tillier (1947-), architecte en chef des Monuments historiques
Puy-Saint-André (Hautes-Alpes) - Chapelle Sainte-Lucie de Puy-Chalvin.

Cote : F/2005/9/20-4

Période : 1986 - 1986

Fonds : Travaux sur les édifices de la Savoie et des Hautes-Alpes par Alain Tillier (1947-), architecte en chef des Monuments historiques
Puy-Saint-André (Hautes-Alpes). Chapelle Sainte-Lucie de Puy-Chalvin.

Cote : E/81/05/12-80

Période : 1921 - 1970

Fonds : Restauration des édifices des Hautes-Alpes, série générale
Élections des conseils municipaux : correspondance, démissions, suspensions, révocations, plaintes. Loi du 14 avril 1871. Aiguilles - Vitrol...

Cote : 3 M 323

Période : 1871 - 1873

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Puy-Saint-André (Hautes-Alpes) - Chapelle Sainte-Lucie de Puy-Chalvin.

Cote : C/1989/8/1-42

Période : 1958 - 1970

Fonds : Avis d’inspection des monuments historiques par François Enaud de Morhery
Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Hautes-Alpes ; Puy-Saint-André ; Chapelle Sainte-Lucie de Puy-Chalvin

Cote : D/1996/25/57-6

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Association syndicale autorisée budget : Eygliers, Fressinières, Guillestre, Puy-Saint-André, Puy-Saint-Pierre, Pelvoux, Ristolas, Risoul

Cote : 1236 W 94

Période : 1981 - 1985

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Centres de vacances : déclarations d'ouverture.

Cote : 1154 W 138

Période : 1970 - 1971

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de la jeunesse et des sports des Hautes-Alpes
ARNOULLET, François Barnéoud

Cote : V/1/299

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
ROUSSET, Laurent Barnéoud

Cote : V/1/317

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738

Puy-Saint-André (Hautes-Alpes, France)

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