Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Orgeval (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Orgeval (Île-de-France, Yvelines) - commune
Orgeval (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Anciens inventaires incomplets, avec copies de pièces, 1565-1726. – Fondation de messes par Pierre de Hargicourt et sa femme, 1296. Nécrolog...

Cote : FR/FR-AD078/48 H 1

Période : 1296 - 1785

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Biens

Période : 1500 - 1790

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Ferme de la Folie, à Orgeval

Cote : FR/FR-AD078/D 1846

Période : 1568 - 1789

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Ferme de la Folie, à Orgeval.

Cote : FR/FR-AD078/D 1847

Période : 1627 - 1737

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Ferme de Longuesse.

Cote : FR/FR-AD078/D 1848

Période : 1644 - 1668

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Acquisitions diverses. Arpentages, 1654-1736. - Baux, 1653-1785. [Invent, p. 131-136.].

Cote : FR/FR-AD078/D 1849

Période : 1653 - 1785

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Bail de la ferme de Benainvilliers, à Morainvilliers (104 arpents pour 1.200 livres).

Cote : FR/FR-AD078/D 1850

Période : 1790 - 1790

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Vente à titre de réméré, par Charles Berrurier de la ferme de Frémainville, 1690.

Cote : FR/FR-AD078/D 1851

Période : 1690 - 1704

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Baux des terres et vignes de Frémainville (1 arpent et demi environ pour 10 livres). [Invent. p. 143.].

Cote : FR/FR-AD078/D 1852

Période : 1705 - 1789

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Cession par Charles Daragon de la ferme de Goussonville et 27 arpents de terres pour 150 livres de rente, ...

Cote : FR/FR-AD078/D 1853

Période : 1651 - 1788

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790

Orgeval (Yvelines, France)

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