Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Plessis-Luzarches (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames :
Le Plessis-Luzarches (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Le Plessis-Luzarches (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

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Plessis-Luzarches (Le)

Cote : 3Q 59

Période : 1790 - 1798

Fonds : Domaine, 1791-1940
Soumission pour biens de la cure. Estimation de biens de la fabrique.

Cote : 3Q 59

Période : 1790 - 1798

Fonds : Domaine, 1791-1940
Contentieux électoral, élections municipales, Conseil d'arrondissement, commission syndicale, 1912-1914

Cote : 5 K 269

Période : 1912 - 1914

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Vente de l'hôtel Robiot, 13, rue Corbin, et du domaine de la Pilletière, au bout de la rue de Paris, à Rennes, par Louis François Pierre Del...

Cote : MC/ET/VII/590

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Sébastien POSTELLE, 10 octobre 1805 - 28 novembre 1810 (étude VII)
Corpus, notes et copies de documents pour conférences, ouvrages Luzarches - Les Ory fermiers pendant un demi siècle 1672-1690 Chaumontel -...

Cote : 21 F/SHAPVOV 16

Période : 1990 - 1999

Fonds : 21F/SHAPVOV - Fonds Boutry
Communes de Pecqueuse à Porcheville

Cote : 5 K 191

Période : 1867 - 1910

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Bail à ferme du fief du Plessis, près Luzarches concernant Gaucher de FOISSY, seigneur de Crenay.

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Bail à ferme par Gaucher de FOISSY à Luzarches, fief du Plessis.

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Le Plessis-Luzarches

Cote : F/3(II)/SEINE_ET_OISE/29

Période : 1792 - 1792

Fonds : Intérieur ; Direction de l’administration départementale et communale. Aménager le territoire au XIXe siècle : index géographiques (XIXe)
Familles Chartier, Molé de Champlâtreux et de Lamoignon.

Cote : MC/ET/CXVII/1065

Période : 1526 - 1806

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CXVII. MC/ET/CXVII/1039-MC/ET/CXVII/1076/A (1392-1933)

Le Plessis-Luzarches (Val-d'Oise, France)

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