Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chaley (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Chaley (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Chaley (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Chaley

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Chaley

Cote : 2 O 957-966

Période : 1804 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale
Police, droit accordé aux habitants de Charabotte d'être inhumés dans le cimetière

Cote : 2 O 957

Période : 1878 - 1881

Fonds : Dossiers d'administration communale
Personnel municipal.

Cote : 2 O 958

Période : 1835 - 1925

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments civils.

Cote : 2 O 959

Période : 1837 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments religieux.

Cote : 2 O 960

Période : 1804 - 1925

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments d'enseignement

Cote : 2 O 961-962

Période : 1839 - 1927

Fonds : Dossiers d'administration communale
Ecoles

Cote : 2 O 961

Période : 1839 - 1911

Fonds : Dossiers d'administration communale
Ecoles

Cote : 2 O 962

Période : 1858 - 1927

Fonds : Dossiers d'administration communale
Biens communaux

Cote : 2 O 963-964

Période : 1836 - 1933

Fonds : Dossiers d'administration communale

Chaley (Ain, France)

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