Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Michel-de-Chaillol (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Michel-de-Chaillol (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Saint-Michel-de-Chaillol (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installaion, démissions, plaintes, suspensions (classeme...

Cote : 2 M 78

Période : 1848 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
12 juin 1890-25 avril 1891

Cote : 3 Q 3971

Période : 1890 - 1891

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
25 avril 1891-12 février 1892

Cote : 3 Q 3972

Période : 1891 - 1892

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
13 février 1892-4 février 1893

Cote : 3 Q 3973

Période : 1892 - 1893

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
5 février 1893 -20 décembre 1893

Cote : 3 Q 3974

Période : 1792 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
20 décembre 1893-15 septembre 1894

Cote : 3 Q 3975

Période : 1893 - 1894

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
15 septembre 1894-27 juillet 1895

Cote : 3 Q 3976

Période : 1894 - 1895

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
28 juillet 1895-26 août 1896

Cote : 3 Q 3977

Période : 1895 - 1896

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
27 août 1896-4 mai 1897

Cote : 3 Q 3978

Période : 1896 - 1897

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
4 mai 1897-16 mars 1898

Cote : 3 Q 3979

Période : 1897 - 1898

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Saint-Michel-de-Chaillol (Hautes-Alpes, France)

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