Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Pierre-d'Argençon (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Pierre-d'Argençon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité
Saint-Pierre-d'Argençon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune

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Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installaion, démissions, plaintes, suspensions (classeme...

Cote : 2 M 78

Période : 1848 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Saint-Pierre-d'Argençon, Saint-Firmin, Saint-Disdier-en-Dévoluy.

Cote : 1585 W 43

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Saint-Pierre-d'Argençon

Cote : 3413 F 850, 852, 1143-1144, 1948-1950

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Saint-Pierre-d'Argençon (780 m). Etablissement des Eaux Thermales Joubert, Gap

Cote : 3413 F 850

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Saint-Pierre-d'Argençon (780 m). Vue générale. Col de Cabre (fond) Tardy, Marseille

Cote : 3413 F 852-b

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Saint-Pierre-d'Argençon (780 m). Vue générale. Col de Cabre (fond) Fournier, Gap

Cote : 3413 F 852-a

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Saint-Pierre-d'Argençon (780 m). Vue générale Tardy, Marseille

Cote : 3413 F 1143

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Saint-Pierre-d'Argençon (780 m). Entrée du Pays Tardy, Marseille

Cote : 3413 F 1144

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Saint-Pierre-d'Argençon (780 m). Etablissement de la source des Eaux Minérales

Cote : 3413 F 1948

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Saint-Pierre-d'Argençon (780 m). La mairie

Cote : 3413 F 1949

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil