Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villarodin-Bourget (Savoie, France)

Source :

GeoNames : Villarodin-Bourget (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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VILLARODIN-BOURGET. - Etat-civil non déposé, microfilmé et numérisé.

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
VILLARODIN-BOURGET. - Registre de catholicité non déposé : RC VILLARODIN-BOURGET

Cote : RC VILLARODIN-BOURGET

Période : 1618 - 1837

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
Aménagements forestiers.

Cote : 1285W 18

Période : 1923 - 1988

Fonds : 1285W - Agriculture - Office National des Forêts - Aménagements forestiers par communes
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, PROCEDURE DE DECLARATION - Saint-Jean-de-Maurienne : 98-46, Provencia, station...

Cote : 1477W 11

Période : 1998 - 1998

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
Type de délit : homicide. Résumé de l'affaire : l'accusé, souffrant d'une rage de dents, a donné un coup de couteau à son beau-frère aveugle...

Cote : 2B 10201

Période : 1762 - 1762

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : abandon d'enfant. Résumé de l'affaire : Un enfant naturel est exposé par son père devant l'église de l'église de Villarodin-...

Cote : 2B 12224

Période : 1721 - 1721

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE - Valmeinier : route d'accès à la Zone d'Activités Concertée des Ilettes et de la Saussette ; am...

Cote : 1475W 34

Période : 1970 - 1986

Fonds : 1475W - Bureau de l'Environnement et du Développement Durable - Dossiers d'expropriation
EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE - Villarodin-Bourget : construction d'un lotissement communal lieu-dit Oran ; Le Verneil : acqui...

Cote : 1475W 35

Période : 1978 - 1992

Fonds : 1475W - Bureau de l'Environnement et du Développement Durable - Dossiers d'expropriation
Recensement de la population de 1946 : bulletins individuels, bordereaux de maison, feuilles de ménage.

Cote : 993W 161

Période : 1946 - 1946

Fonds : 993W - Economie - INSEE - Recensement
Electrification des communes, régie d'électricité.

Cote : 1222W 35

Période : 1910 - 1992

Fonds : 1222W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service du personnel et de l 'administration générale de l'équipement - Elec...

Villarodin-Bourget (Savoie, France)

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