Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Ancien cimetière Saint-Jean

Source :

GeoNames : Paris (Île-de-France, Paris)

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Contrat de mariage entre Mathurin Maugé, maître fondeur en sable, demeurant rue des Prêcheurs, paroisse Saint-Eustache, fils de Pierre Maugé...

Cote : MC/ET/CXVII/500

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel GROYN, février 1623 - 1663 (étude CXVII)
Constitution par Pierre Ballard, imprimeur de la musique du roi, demeurant du Mont de Parnasse, rue Saint-Jean de Beauvais, au nom des enfan...

Cote : MC/ET/LIV/509

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Laurent II HAULTDESENS, 16 novembre 1596 - 30 octobre 1632 (étude LIV)
Attestation de l'impossibilité par Jean de Jonas, ecuyer et archer de la compagnie du vidame de Chartres de se mettre en chemin, en raison d...

Cote : MC/ET/III/77

Période : 1550 - 1550

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Paris, 31 juillet 1638. Arrêt du Conseil portant qu'il sera procédé à la vente des maisons, boutiques, bancs, loges, échoppes situés dans l'...

Cote : X/1a/8653

Période : 1638 - 1639

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Saint-Germain-en-Laye, 12 octobre 1624. Lettres patentes de Louis XIII établissant un marché derrière la place Royale, semblable à ceux de l...

Cote : X/1a/8651

Période : 1624 - 1628

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Paris, janvier 1615. Lettres patentes de Louis XIII donnant à Guillaume de la Monnerie, sieur de la Baubannière, et à Elisabeth Martin de Ma...

Cote : X/1a/8648

Période : 1615 - 1617

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Fontainebleau, 27 avril 1621. Lettres patentes de Louis XIII confirmant les privilèges de la communauté des propriétaires de la grande bouch...

Cote : X/1a/8650

Période : 1621 - 1623

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Devis et marché par Henry Gerbault, maître maçon, demeurant au cimetière Saint-Jean, envers Antoine Lambert, marchand, bourgeois de Paris, p...

Cote : MC/ET/I/16

Période : 1588 - 1588

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)
Procuration concernant Jean François Prudhomme, peintre, cimetière Saint-Jean.

Cote : MC/ET/XXXIX/383

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne PÉRICHON, 26 juillet 1696 - 15 juin 1747 (étude XXXIX)
Mise en service et apprentissage, pour six ans, par Claude Besville, peintre, au Cimetière Saint-Jean-en-Grève, de sa fille, Annette Besvill...

Cote : MC/ET/XXXIII/32/B

Période : 1547 - 1547

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)

Paris (Paris, France) -- Ancien cimetière Saint-Jean

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