Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Monnaies (hôtel des)

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Quittance au roi de Joseph Charles Roettiers, graveur général des Monnaies de France, médailleur, sculpteur et dessinateur, demeurant en l'H...

Cote : MC/ET/XIII/236

Période : 1729 - 1729

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu GOUDIN, 19 février 1704 - 3 juillet 1730 (étude XIII)
Mariage de Claude Mignot, marchand bourgeois de Paris, demeurant rue de la Barrillerie, paroisse Saint-Jacques-de-la-Boucherie, et de Marie ...

Cote : MC/ET/LX/6

Période : 1646 - 1646

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexandre II GIRAULT, 25 janvier 1632 - 17 septembre 1653 (étude LX)
Contrat de mariage entre Pierre Lefebure, aiguiller aleinier au service et chez Marin Saulnier, maître aiguillier-aleinier, demeurant rue Sa...

Cote : MC/ET/XVI/7

Période : 1588 - 1588

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LE VASSEUR, juin 1582 - 9 janvier 1620 (étude XVI)
Obligation envers Joseph Charles Roettiers, graveur général des Monnaies de France, demeurant en l'hôtel de la Monnaie.

Cote : MC/ET/XV/635

Période : 1744 - 1744

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis CHOMEL, 9 décembre 1738 - 23 juin 1773 (étude XV)
Contrat de mariage entre Pierre Pomier, veuf, maître balancier, demeurant rue de la Monnaie contre l'Hôtel de la Monnaie, paroisse Saint-Ger...

Cote : MC/ET/XLI/19

Période : 1588 - 1588

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LEROY, 1568 - 1610 (étude XLI)
Bail concernant Norbert Roettiers, graveur général des Monnaies de France, Hôtel de la Monnaie.

Cote : MC/ET/XXXIV/422

Période : 1722 - 1722

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DUPUYS, 29 janvier 1683 - 25 juin 1726 (étude XXXIV)
Désistement de bail concernant Joseph-Charles Roettiers, graveur général des Monnaies de France, Hôtel de la Monnaie.

Cote : MC/ET/XXXIV/435

Période : 1725 - 1725

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DUPUYS, 29 janvier 1683 - 25 juin 1726 (étude XXXIV)
Bail pour trois ans, par Claude Bretel, abbé de l'abbaye de Saint-Victor-en-Caux, (1) diocèse de Rouen, logé rue Saint-Jacques, vis-à-vis le...

Cote : MC/ET/VII/35

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon LE MERCIER, 15 septembre 1609 - 31 octobre 1647 (étude VII)
Cautionnement concernant Joseph Charles Coettier, graveur général des monnaies, demeurant en l'hôtel des Monnaies.

Cote : MC/ET/XX/562

Période : 1737 - 1737

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François PRÉVOST, 2 janvier 1729 - 31 juillet 1761 (étude XX)
Bail par la veuve de Norbert Roettiers, graveur général des Monnaies de France, Hôtel de la Monnaie.

Cote : MC/ET/XXXIV/444

Période : 1728 - 1728

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas DUPUYS, 26 juin 1726 - 9 juin 1738 (étude XXXIV)

Monnaies (hôtel des)

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