Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aiguebelle, Torrent d' (La Faurie, Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Torrent d'Aiguebelle, Hautes-Alpes

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Ponts et passerelles : construction, réparations, reconstruction.

Cote : E DEPOT 44 O 2

Période : 1807 - 1879

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de la Faurie
Association syndicale des digues des deux rives du Buëch.

Cote : E DEPOT 44 O 15

Période : 1796 - 1880

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de la Faurie
Association syndicale des digues du torrent d'Aiguebelles.

Cote : E DEPOT 44 O 26

Période : 1823 - 1847

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de la Faurie
La Faurie : travaux de défense contre le Buëch, construction d'une scierie sur le Buëch, déviation d'une prise d'eau sur le Buëch, extractio...

Cote : 7 S 141

Période : 1818 - 1826

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Montbrand : établissement d'une passerelle en bois sur le torrent de Combe-Chaude, travaux de défense et réparation d'avaries sur le torrent...

Cote : 7 S 169

Période : 1815 - 1914

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
La Piarre : établissement d'un moulin à blé et d'un pressoir à huile sur une dérivation du torrent d'Aiguebelle, curage du Béal de Fouent-Re...

Cote : 7 S 191

Période : 1845 - 1929

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Sigottier : travaux de défense sur la rive gauche du Buëch, réparation de l'épi de protection sur la rive droite du Grand-Buëch, constructio...

Cote : 7 S 252

Période : 1806 - 1938

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Sigottier, association syndicale autorisée du Pré du Moulin : construction d'une passerelle sur le torrent d'Aiguebelle.

Cote : 7 S 328

Période : 1932 - 1935

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Passerelle sur le torrent d'Aiguebelle. - Réparations, agrandissement et reconstruction : rapport estimatif, rapport de l'agent voyer, devis...

Cote : E DEPOT 105 O 1

Période : 1874 - 1886

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montbrand
Passerelles sur le torrent d'Aiguebelle. - Reconstruction de six passerelles. - Délivrance extraordinaire de bois : arrêté préfectoral.

Cote : E DEPOT 105 O 2

Période : 1912 - 1912

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montbrand

Aiguebelle, Torrent d' (La Faurie, Hautes-Alpes, France)

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