Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chantemerle (Saint-Chaffrey, Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Chantemerle (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Dossiers AOA par communes.

Cote : 1231 W 25

Période : 1974 - 1994

Fonds : Répertoire méthodique du fonds des Archives départementales des Hautes-Alpes
RN 91.- Déviation de Chantemerle.

Cote : 1274 W 37

Période : 1961 - 1961

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
1873

Cote : 1 E 9500

Période : 1870 - 1880

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1874

Cote : 1 E 9501

Période : 1870 - 1880

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1875

Cote : 1 E 9502

Période : 1870 - 1880

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1876

Cote : 1 E 9503

Période : 1870 - 1880

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1877

Cote : 1 E 9504

Période : 1870 - 1880

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1878

Cote : 1 E 9505

Période : 1870 - 1880

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1879

Cote : 1 E 9506

Période : 1870 - 1880

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1880

Cote : 1 E 9507

Période : 1870 - 1880

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Chantemerle (Saint-Chaffrey, Hautes-Alpes, France)

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