Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Chély-d'Apcher (Occitanie, Lozère) - lieu habité
Saint-Chély-d'Apcher (Occitanie, Lozère) - commune

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Ausseil, Martin Auguste Joseph (1884-....)

Cote : 12068

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Aguillon, Jacques Émile (1879-....)

Cote : 1572

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Affaire Pierre Portefaix, courrier de Saint-Chély à Saint-Flour accusé d'avoir fraudé le droit de passage à la barrière d'octroi.

Cote : L 1846

Période : 1799 - 1800

Fonds : Supplément à la série L : répertoire méthodique
Occitanie ; Lozère ; Saint-Chély-d'Apcher ; Croix en pierre

Cote : D/1996/25/646-16

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Poncet Georges, Ets, chauffage, Annecy, Haute-Savoie...

Cote : 72 J 302

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
N° 114775 : cambriolages et vols, escroquerie.

Cote : 1764 W 213

Période : 1957 - 1958

Fonds : Service régional de police judiciaire
Reconnaissances, ventes, achats, etc.

Cote : 263 F 15-1-2

Période : 1436 - 1900

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Album de suivi de chantier : A 75 de Massiac au Caylar (Hérault)

Cote : 1989 W 471

Période : 1996 - 1997

Fonds : Fonds photographique de la Direction départementale des territoires du Cantal (ex Direction Départementale de l'Equipement)
Mesures prises en Lozère (à Mende, Meyrueis, Florac, Saint-Chély-d'Apcher, Marvejols, Langogne), dans l'Aveyron (à Millau, Saint-Geniez), da...

Cote : L 430

Période : 1793 - 1793

Fonds : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) - série L
En train : entre SAINT-CHELY-D'APCHER et environs de MILLAU.

Cote : 69 Fi 2111

Fonds : Fonds Michel Quétin

Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France)

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