Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Teissières-de-Cornet (Cantal, France)

Source :

GeoNames :
Teissières-de-Cornet (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - commune
Teissières-de-Cornet (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - lieu habité

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Teissières-de-Cornet.

Cote : 118 F 389

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Cantal. - Terrains communaux et sectionaux boisés des communes d'Arches, Chalvignac, Champagnac-les-Mines, Labrousse, Lanobre, Les Deux-Verg...

Cote : 7 P 1014

Période : 1917 - 1939

Fonds : Eaux et Forêts : inventaire du versement de 1993
Pièces diverses.

Cote : 340 F 8

Période : 1334 - 1705

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Directives des administrateurs du département aux administrations des districts pour l'application de la loi du 2 septembre 1792 concernant ...

Cote : 1 Q 142

Période : 1792 - 1792

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Papiers provenant de la succession de Mlle Jeanne Courchinoux, de Baradel près Aurillac.

Cote : 470 F 1

Période : 1696 - 1960

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Teissières-de-Cornet

Période : 1808 - 1969

Fonds : Plans du cadastre napoléonien
1/ Aurillac : lettre de Courchinoux, de Baradel, sous-ingénieur des Ponts et chaussées, à propos de l'utilisation des prisonniers allemands ...

Cote : 509 F 1

Période : 1401 - 1916

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Biens situés à Arpajon, Boisset, Calvinet, Jussac, Lacapelle-del-Fraisse, Laroquebrou, Lascelle, Leynhac, Mandailles, Marmanhac, Maurs, Polm...

Cote : 1 Q 108

Période : 1793 - 1794

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Cure : soumissions, estimation et vente du presbytère et de ses dépendances. Chapellenies : vente des biens du chapelain de Notre-Dame de Sa...

Cote : 1 Q 777

Période : 1790 - 1796

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Vedrines (Jean), de Joursac, prêtre émigré Verdy (Antoine), de Jaleyrac, instituteur à Besse, Puy-de-Dôme, réfractaire Verniols (François), ...

Cote : 1 Q 1073

Période : 1793 - 1825

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux

Teissières-de-Cornet (Cantal, France)

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