Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Ancienne rue du Mouton

Source :

GeoNames : Paris (Île-de-France, Paris)

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Mariage de Michel Vanvelsenaer, chirurgien, 73, rue du Mouton, avec Anne Sophie Gabrielle Heluis [Héluis], veuve avec un enfant de Denis Amb...

Cote : MC/ET/XLVI/638

Période : 1803 - 1803

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Inventaire après décès: Liegard , Philippe-Charles. Mouton (rue du), n° 5.

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Clément Jean Marie BUCHÈRE, 25 octobre 1804 - 9 août 1845 (étude CXXI)
Contrat de mariage entre Claude Roland Patin, maître doreur, rue du Mouton, et Anne Marguerite Dauvergne, fille de feu François Dauvergne, m...

Cote : MC/ET/I/307

Période : 1722 - 1722

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)
§ Transport de rente concernant Henry Sauvage, peintre, demeurant rue du Mouton.

Cote : MC/ET/XXI/132

Période : 1638 - 1638

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean DEMAS, 25 janvier 1612 - 1er janvier 1666 (étude XXI)
Contrat de mariage de Fourniquet avec Marie-Françoise Autray, fille de François Autray, maître horloger à Paris et de Marie-Anne Brechot, de...

Cote : MC/ET/XXX/371

Période : 1762 - 1762

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean PRIGNOT de BEAUREGARD, 27 août 1757 - 5 décembre 1771 (étude XXX)
Inventaire après décès: Labbe, Victoire. Peschet, Jean-François. Mouton (rue du), n° 9.

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEQUESNE, 11 décembre 1810 - 16 février 1824 (étude CXI)
Contrat de mariage entre Antoine de Sagne, maître tailleur, rue du Mouton, et Catherine Bony, fille de Pierre Bony, laboureur, rue Cassette.

Cote : MC/ET/I/441

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine QUINQUET, 30 octobre 1744 - 22 juin 1761 (étude I)
Inventaire après décès de Charles-Germain Grondard, rue du Mouton, n° 5, le 15 novembre 1835, à la requête de Amable-Gabrielle Mongrolle, sa...

Période : 1835 - 1835

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume BOUCLIER, 30 mai 1826 - 26 avril 1853 (étude LXVI)
Bail pour 4 ans du jour Saint Rémy dernier passé par Marguerite Voisin, veuve de Spire Gerbault, juré mouleur de bois et tutrice de ses enfa...

Cote : MC/ET/II/190

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1645 - décembre 1654 (étude II)
Contrat d'apprentissage pour six ans, au profit de Pierre Barbier, âgé de quinze ans, entre Simon Barbier, peintre, son père, et Guillaume L...

Cote : MC/ET/IV/57

Période : 1627 - 1627

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon I CHARLET, 12 février 1608 - 3 mars 1652 (étude IV)

Paris (Paris, France) -- Ancienne rue du Mouton

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