Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Orcemont (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Orcemont (Île-de-France, Yvelines) - commune
Orcemont (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Villaret-Joyeuse (famille) (Versailles). - Villelain de Sainte-Marthe (Etienne Barthélémy) (Orcemont). - ...

Cote : 5Q 266

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
MONTMORENCY (A. L. duc de). - Franconville-la-Garenne. - MONTMORENCY (M. de). - Deuil. - MONTMORENCY-LAVAL. - ...

Cote : 4Q 195

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Bailliage royal et ducal de la prévôté de Montfort-l'Amaury

Cote : FR/FR-AD078/B1307-1544

Période : 1499 - 1800

Fonds : Archives des cours et juridictions jusque 1790
Orcemont, Les Châtelliers, Rotis, Sonchamp

Cote : 3 E 32/1-406 - 3 E 32/59-70

Période : 1603 - 1794

Fonds : 3E 32.-Étude notariale Bellecroix à Rambouillet et études rattachées
Répertoires

Cote : 3 E 32/1-406 - 3 E 32/59-61

Période : 1770 - 1794

Fonds : 3E 32.-Étude notariale Bellecroix à Rambouillet et études rattachées
Louis Renard

Cote : 3 E 32/1-406 - 3 E 32/59-61

Période : 1770 - 1794

Fonds : 3E 32.-Étude notariale Bellecroix à Rambouillet et études rattachées
16 février 1770-4 avril 1784

Cote : 3 E 32/1-406 - 3 E 32/59

Période : 1770 - 1784

Fonds : 3E 32.-Étude notariale Bellecroix à Rambouillet et études rattachées
25 janvier 1786-26 novembre 1789

Cote : 3 E 32/1-406 - 3 E 32/60

Période : 1786 - 1789

Fonds : 3E 32.-Étude notariale Bellecroix à Rambouillet et études rattachées
11 janvier 1790-28 vendémiaire an III .

Cote : 3 E 32/1-406 - 3 E 32/61

Période : 1790 - 1794

Fonds : 3E 32.-Étude notariale Bellecroix à Rambouillet et études rattachées
Minutes

Cote : 3 E 32/1-406 - 3 E 32/62-70

Période : 1603 - 1794

Fonds : 3E 32.-Étude notariale Bellecroix à Rambouillet et études rattachées

Orcemont (Yvelines, France)

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