Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montchamp (Cantal, France)

Source :

GeoNames :
Montchamp (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - commune
Montchamp (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - lieu habité

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Résidu du classement du chartrier de la famille de Vaissière.

Cote : 541 F 1

Période : 1553 - 1725

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Montchamp

Cote : 5 E 713 - 717

Période : 1838 - 1942

Fonds : Marmanhac à Saint-Constant
Actes de l'administration départementale

Période : 1838 - 1942

Fonds : Marmanhac à Saint-Constant
- Extraits du registre des arrêtés du Préfet (1868, 1879 - 1901). - Arrêtés du conseil de préfecture (1874, 1913).

Cote : 5 E 713

Période : 1868 - 1913

Fonds : Marmanhac à Saint-Constant
Administration générale de la commune

Période : 1838 - 1942

Fonds : Marmanhac à Saint-Constant
- Délibérations du conseil municipal : registres (1838 - 1885, 1885 - 1902), extraits d'actes (1887 - 1925). - Correspondance adressée au ma...

Cote : 5 E 713

Période : 1838 - 1937

Fonds : Marmanhac à Saint-Constant
Population. Economie sociale. Statistique

Période : 1838 - 1942

Fonds : Marmanhac à Saint-Constant
- Dénombrements de population (1866 - 1936). - Mouvements de population (1890 - 1895). - Sinistres survenus pendant l'année (1908 - 1924). -...

Cote : 5 E 715

Période : 1866 - 1936

Fonds : Marmanhac à Saint-Constant
Contributions. Administrations financières

Période : 1838 - 1942

Fonds : Marmanhac à Saint-Constant
- Matrices générales (1912 - 1921). - Rôles de prestations (1867 - 1876, 1877 - 1893).

Cote : 5 E 715

Période : 1867 - 1921

Fonds : Marmanhac à Saint-Constant

Montchamp (Cantal, France)

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