Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Maurice-Navacelles (Hérault, France)

Source :

GeoNames : Saint-Maurice-Navacelles (Occitanie, Hérault)

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Expropriations

Cote : 7 M 751

Période : 1853 - 1897

Fonds : Agriculture, eaux et forêts (1689-1952) - 7 M
Mariages, 1793-1838 ; contient les tables décennales des mariages,1793-1832

Cote : 3 E 65/3

Période : 1793 - 1838

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil de l'Hérault.
École de filles et de garçons avec mairie. Construction : plans, élévation, coupe, etc. / dressé par l'architecte soussigné [signature illis...

Cote : 2 O 277/5/1

Période : 1884 - 1884

Fonds : Saint-Maurice-Navacelles - Dossiers d'administration communale (1839-1948)
Construction d'une école double avec mairie. Achat supplémentaire de terrains : plan des lieux / dressé par l'architecte soussigné [signatur...

Cote : 2 O 277/5/2

Période : 1890 - 1890

Fonds : Saint-Maurice-Navacelles - Dossiers d'administration communale (1839-1948)
École de filles et de garçons avec mairie. Construction : plan des lieux / dressé par l'architecte soussigné [signature illisible].

Cote : 2 O 277/5/3

Période : 1884 - 1884

Fonds : Saint-Maurice-Navacelles - Dossiers d'administration communale (1839-1948)
Construction d'une école mixte pour le hameau de Coulet : plan des lieux.

Cote : 2 O 277/6/1

Période : 1888 - 1888

Fonds : Saint-Maurice-Navacelles - Dossiers d'administration communale (1839-1948)
Construction d'une école mixte au hameau du Coulet : plans, élévation, coupe / dressé par l'architecte soussigné [signature illisible].

Cote : 2 O 277/6/2

Période : 1887 - 1887

Fonds : Saint-Maurice-Navacelles - Dossiers d'administration communale (1839-1948)
Construction d'une école mixte pour le hameau de Madières : plan des lieux (extrait de la section, du plan cadastral de la commune) / dressé...

Cote : 2 O 277/7/1

Période : 1885 - 1885

Fonds : Saint-Maurice-Navacelles - Dossiers d'administration communale (1839-1948)
Construction d'une école mixte pour le hameau de Madières : plans, élévation, coupe / dressé par l'architecte soussigné [signature illisible...

Cote : 2 O 277/7/2

Période : 1885 - 1885

Fonds : Saint-Maurice-Navacelles - Dossiers d'administration communale (1839-1948)
Village de Navacelles. Construction d'une école mixte pour le hameau de Madières : plan des lieux .

Cote : 2 O 277/8/1

Période : 1886 - 1886

Fonds : Saint-Maurice-Navacelles - Dossiers d'administration communale (1839-1948)

Saint-Maurice-Navacelles (Hérault, France)

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