Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Drignac (Pleaux, Cantal, France)

Source :

GeoNames : Pleaux (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

Affiner votre recherche :

163 contenus liés

Contentieux hérité.

Cote : 19 J 15

Période : 1601 - 1789

Fonds : Fonds Vacher de Tournemire-Chevalier du Fau
Carrière administrative, charges publiques.

Cote : 19 J 10-1

Période : 1764 - 1810

Fonds : Fonds Vacher de Tournemire-Chevalier du Fau
Procès : dossiers de procédure et de production.

Cote : 19 J 49-50

Période : 1622 - 1835

Fonds : Fonds Vacher de Tournemire-Chevalier du Fau
Famille Vacher de Tournemire : histoire et généalogie (dossier recueilli et complété par Bernard Chevalier du Fau).

Cote : 19 J 1-1

Période : 1801 - 1833

Fonds : Fonds Vacher de Tournemire-Chevalier du Fau
Jean Vacher de Tournemire, curé de Drignac (1696-1756).

Cote : 19 J 1-2

Période : 1711 - 1781

Fonds : Fonds Vacher de Tournemire-Chevalier du Fau
Pierre Vacher, sous-inspecteur de haras (décès en 1765).

Cote : 19 J 2-3

Période : 1685 - 1800

Fonds : Fonds Vacher de Tournemire-Chevalier du Fau
Patrimoine : gestion.

Cote : 19 J 11

Période : 1410 - 1806

Fonds : Fonds Vacher de Tournemire-Chevalier du Fau
Patrimoine : contentieux.

Cote : 19 J 13

Période : 1648 - 1761

Fonds : Fonds Vacher de Tournemire-Chevalier du Fau
Fonds communal

Période : 899 - 1912

Fonds : Fonds Vacher de Tournemire-Chevalier du Fau
Administration générale

Période : 899 - 1912

Fonds : Fonds Vacher de Tournemire-Chevalier du Fau

Drignac (Pleaux, Cantal, France)

163 contenus liés

Liens