Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Corny-sur-Moselle (Moselle, France)

Source :

GeoNames :
Corny-sur-Moselle (Grand Est, Moselle) - commune
Corny-sur-Moselle (Grand Est, Moselle) - lieu habité

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Corny-sur-Moselle, route : [Publicité PAM].

Cote : 14 W 1525-10

Période : 1937 - 1937

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Corny

Cote : F/3(II)/MOSELLE/10

Période : 1798 - 1799

Fonds : Intérieur ; Direction de l’administration départementale et communale. Aménager le territoire au XIXe siècle : index géographiques (XIXe)
Vente par Pierre Eugène Sollier, ancien entrepreneur de menuiserie, et Louise-Clotilde Aubert, son épouse, de Rueil, à Paul Séguin, propriét...

Cote : MC/ET/XII/1266

Période : 1875 - 1889

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste Paul GOUPIL, 4 août 1869 - 20 juillet 1897 (étude XII)

Corny-sur-Moselle (Moselle, France)

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