Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Roussy (Vezels-Roussy, Cantal, France)

Source :

GeoNames : Vezels-Roussy (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Fabre (Philippe), chanoine du chapitre cathédral de Saint-Flour Fauche (Philippe), curé de Saint-Christophe, insermenté Favart-Viallard (Ant...

Cote : 1 Q 1050

Période : 1793 - 1805

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Procès-verbaux d'estimation des biens de 1e origine, situés ou perçus dans les paroisses du district, dressés par les experts géomètres, en ...

Cote : 1 Q 43

Période : 1790 - 1790

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Labrousse, Lacapelle-del-Fraisse, Lacapelle-en-Vézie, Lacapelle-Viescamp, Ladinhac, Laroquebrou, Laroquevieille, Lascelle, Leucamp, Leynhac,...

Cote : 1 Q 62

Période : 1790 - 1791

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Adjudications définitives enregistrées du 13 avril au 12 mai 1791, sous les n° 132 à 334

Cote : 1 Q 101

Période : 1791 - 1791

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Roussy

Période : 1789 - 1789

Fonds : Cahiers de doléances numérisés
Pailherols, Parlan, Paulhac, Paulhenc, Pers, Peyrusse, Pierrefort, Pleaux, Polminhac, Prunet, Quézac, Rageade, Raulhac, Reilhac, Riom-ès-Mon...

Cote : 1 Q 1387

Période : 1798 - 1799

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Quézac, Rageade, Raulhac, Reilhac, Rezentières, Riom-ès-Montagnes, Roannes-Saint-Mary, Roffiac, Rouffiac, Roumégoux, Roussy, Rouziers, Ruyne...

Cote : 1 T 980

Période : 1853 - 1910

Fonds : Série T : enseignement, affaires culturelles, sports (1800-1940)
Institutions ecclésiastiques de Haute-Auvergne et du Cantal. Aurillac. - Cure et paroisse : dîmes : contentieux entre le curé Forgeron et l...

Cote : 216 F 27

Période : 1424 - 1868

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Lescure (Antoine, autre Antoine et Géraud), de Saint-Christophe, émigrés Lescure (Baptiste), de Chaussenac, réfractaire Lescure (Jacques Gab...

Cote : 1 Q 1058

Période : 1792 - 1802

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Inventaires des ornements, meubles et effets provenant d'églises, dressés en application du décret du 13 brumaire an II

Cote : 1 Q 373

Période : 1793 - 1794

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux

Roussy (Vezels-Roussy, Cantal, France)

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