Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rhin (Europe ; cours d'eau)

Source :

GeoNames : Rhin (Auvergne-Rhône-Alpes,Rhône)

188 contenus liés

Ouvrages d'art | Relèvement des ponts du Rhin à Strasbourg Khel, (1934-1937) ; suppression du pont ferroviaire de Huningue, (1932-1950) ; re...

Cote : 20050363/92

Période : 1930 - 1986

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau des infrastructures des voies navigables - Bureau infra...
Chute de Neuburgweier | Négociations et élaboration d'une convention inter gouvernementale franco-allemande, (1975-1982).

Cote : 20050363/93

Période : 1930 - 1986

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau des infrastructures des voies navigables - Bureau infra...
Port autonome de Strasbourg | Travaux d'extension et d'aménagement décidé par la loi du 26 avril 1924 : | Première phase : prolongement des ...

Cote : 20050363/94

Période : 1930 - 1986

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau des infrastructures des voies navigables - Bureau infra...
Port autonome de Strasbourg | Dragages et création de postes de chargement, (1980-1986) ; création d'un site de transbordement pour charges ...

Cote : 20050363/95

Période : 1930 - 1986

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau des infrastructures des voies navigables - Bureau infra...
Axes nord sud

Cote : 20050363/96-20050363/107

Période : 1920 - 1987

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau des infrastructures des voies navigables - Bureau infra...
Canal de la Marne à la Saône | Travaux de dragages et protection des crues, modernisation des écluses, (1980-1986). | Canal de l'Est, branch...

Cote : 20050363/96

Période : 1920 - 1987

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau des infrastructures des voies navigables - Bureau infra...
Projet Rhin Rhône par l'Alsace et le Doubs | Engagement non exécuté sur la section Mulhouse Altkirch Bourogne : dossier du décret d'utilité ...

Cote : 20050363/97

Période : 1920 - 1987

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau des infrastructures des voies navigables - Bureau infra...
Projet Rhin Rhône par l'Alsace et le Doubs | Construction de la liaison à grand gabarit Krembs Niffer Mulhouse : | Déclaration d'utilité pub...

Cote : 20050363/98

Période : 1920 - 1987

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau des infrastructures des voies navigables - Bureau infra...
Projet Rhin Rhône | Etudes entreprises sur la section de Bourogne à Saint-Symphorien parallèle au canal du Rhône au Rhin, (1965-1972). | Not...

Cote : 20050363/99

Période : 1920 - 1987

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau des infrastructures des voies navigables - Bureau infra...
Projet Rhin Rhône | Etudes de trafic et d'implantation menée par le ministère des Travaux publics, comptes-rendus des réunions du groupe de ...

Cote : 20050363/100

Période : 1920 - 1987

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau des infrastructures des voies navigables - Bureau infra...

Rhin (Europe ; cours d'eau)

188 contenus liés

Liens