Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rhin (Europe ; cours d'eau)

Source :

GeoNames : Rhin (Auvergne-Rhône-Alpes,Rhône)

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Cote : 19780467/1-19780467/3

Période : 1785 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial (1785-1978)
- rivière de l'Est : aménagement hydroélectrique (1975-1976) LA REUNION | - rivière des marsouins : chûte de Tahamaba (1963 à 1974) | - chût...

Cote : 19780467/1

Période : 1955 - 1976

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial (1785-1978)
- Servitudes de passage - affaires diverses | - Loi du 4 Décembre 1968 : extension aux D.O.M. des modifications apportées au Code Civil (196...

Cote : 19780467/2

Période : 1948 - 1977

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial (1785-1978)
: Affaires contentieuses | - recours en opposition formé par M. TITECA - BEAUPORT, des distilleries Callas, à Sainte-Rose en Guadeloupe cont...

Cote : 19780467/3

Période : 1949 - 1973

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial (1785-1978)
Affaires diverses

Cote : 19780467/4-19780467/8

Période : 1785 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial (1785-1978)
Chantiers fluviaux | - Société des Chantiers Navals à Nortagne (Nord) | Commandes et appui de différentes personnalités (1950) | - Chantiers...

Cote : 19780467/4

Période : 1944 - 1977

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial (1785-1978)
Exploitation de services publics sur voie de concession | - décret-loi du 30 octobre 1935 (1935 à 1939) | - application du décret - loi du 3...

Cote : 19780467/5

Période : 1935 - 1939

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial (1785-1978)
Sarre- accords franco-allemand | - accord franco-sarrois du 27 octobre 1956 : rattachement économique de la Sarre à l'Allemagne - port de St...

Cote : 19780467/6

Période : 1934 - 1964

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial (1785-1978)
Bâteaux-Exposition et Bâteaux-restaurant | - Bâteau-exposition : circulation en France (1969) | - bâteau-missionnaire "La Bonne Nouvelle" st...

Cote : 19780467/7

Période : 1933 - 1976

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial (1785-1978)
- Bâteaux "Palinurus" et "Water-Wanderer" (transport touristique) (1965 à 1973) | - Bâteau-restaurant "Relax" sur la Seine et sur la Marne (...

Cote : 19780467/8

Période : 1950 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial (1785-1978)

Rhin (Europe ; cours d'eau)

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