Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bagnols-sur-Cèze (Gard, France)

Source :

GeoNames : Bagnols-sur-Cèze (Occitanie, Gard)

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Bagnols

Cote : C 1197-2

Période : 1789 - 1789

Fonds : Cahiers de doléances et procès-verbaux, portant nomination des députés aux États Généraux de 1789 - C 1193-1201
Da lettre A à B (Bagnols-sur-Cèze : de lettre A à D)

Cote : 1183 W 14

Période : 1985 - 1985

Fonds : Inspection du travail - section 2 (1983-1988) - 1183 W
Commune de Bagnols-sur-Cèze : lettre E à Z

Cote : 1183 W 17

Période : 1985 - 1985

Fonds : Inspection du travail - section 2 (1983-1988) - 1183 W
Des villes d'Aigues-Mortes, d'Avignon, de Bagnols-sur-Cèze, de Caissargues et de Gallargues

Cote : 1786 W 60

Période : 1969 - 1969

Fonds : Chambre de Commerce et d'Industrie de Nîmes-Bagnols-Uzès-Le Vigan : activités (1951-2009) - 1786 W
Bagnols-sur-Cèze : notes prises dans les registres du notaire Pierre Mermier entre 1606-1659

Cote : 85 J 279

Période : 1601 - 2000

Fonds : Fonds Falgairolle (XVe-XXe siècle)
Contrôle des ouvrages au niveau des fondations mais également des piles sous l'eau, inspection subaquatiques des ouvrages d'art des unités t...

Cote : 1667 W 12

Période : 2006 - 2006

Fonds : Mobilités et logistique : aménagement et entretien de voies vertes et d'ouvrages d'art (2003-2006) - 1667 W
Communes d'Aigues-Mortes, Bagnols, La Grand-Combe, Le Vigan, Meynes, Pouzillac, Saint-Hippolyte-du-Fort, Uchaud

Cote : 4 R 148

Période : 1849 - 1879

Fonds : Garde nationale et autres corps spéciaux (1799-1957) - 4 R
Cours/écoles adultes : classement alphabétique des communes

Cote : 1 T 305

Période : 1825 - 1934

Fonds : Enseignement général (1790-1957) - 1 T
Dispensaires d'Alès, Bagnols-sur-Cèze, Bessèges, La Grand-Combe

Cote : 5 M 204

Période : 1928 - 1940

Fonds : Santé publique et hygiène (an VII-1945) - 5 M
Construction de ponts, passerelles, gués dans les communes de Bagnols, Bessèges, Castillon-de-Gagnières, Chusclan, Codolet, Cornillon, Gouda...

Cote : 7 S 245

Période : 1822 - 1934

Fonds : Service hydraulique (1742-1947) - 7 S

Bagnols-sur-Cèze (Gard, France)

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