Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Juvignac (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Juvignac (Occitanie, Hérault) - commune
Juvignac (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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Paroisse Saint Gervais et Saint Protais : registre des actes de baptêmes (15 janvier 1676 - 13 janvier 1743), mariages (9 juin 1677 - 16 avr...

Cote : 123 EDT 1

Période : 1675 - 1743

Fonds : Archives communales déposées de Juvignac (1675-1978)
Paroisse Saint Gervais et Saint Protais : registre des actes de baptêmes (14 octobre 1741 - 23 septembre 1792), mariages (26 novembre 1743 -...

Cote : 123 EDT 2

Période : 1741 - 1792

Fonds : Archives communales déposées de Juvignac (1675-1978)
Paroisse Saint Gervais et Saint Protais : registre des rubrique alphabétiques des actes de baptêmes (15 janvier 1676 - 23 septembre 1792), m...

Cote : 123 EDT 3

Période : 1675 - 1792

Fonds : Archives communales déposées de Juvignac (1675-1978)
Arrêtés et correspondance du préfet (1er avril 1843 - 13 décembre 1865).

Cote : 123 EDT 4

Période : 1843 - 1865

Fonds : Archives communales déposées de Juvignac (1675-1978)
Délibérations du conseil municipal (7 août 1855 - 13 février 1881).

Cote : 123 EDT 5

Période : 1855 - 1881

Fonds : Archives communales déposées de Juvignac (1675-1978)
Répertoires des actes soumis à l'enregistrement (12 septembre 1828 - 9 octobre 1945).

Cote : 123 EDT 6

Période : 1828 - 1945

Fonds : Archives communales déposées de Juvignac (1675-1978)
Correspondance passive.

Cote : 123 EDT 7

Période : 1791 - 1839

Fonds : Archives communales déposées de Juvignac (1675-1978)
Correspondance passive.

Cote : 123 EDT 8

Période : 1840 - 1849

Fonds : Archives communales déposées de Juvignac (1675-1978)
Correspondance passive.

Cote : 123 EDT 9

Période : 1850 - 1859

Fonds : Archives communales déposées de Juvignac (1675-1978)
Correspondance passive.

Cote : 123 EDT 10

Période : 1860 - 1879

Fonds : Archives communales déposées de Juvignac (1675-1978)

Juvignac (Hérault, France)

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