Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Franche-Comté (France ; région)

Source :

GeoNames : Franche-Comté

595 contenus liés

Trésors des chartes des comtes de Bourgogne et Chambre des comptes de Dole. Documents sur l’administration du domaine et la féodalité du comté de Bourgogne, XIIIe s.-XVIIIe s.

Date de modification : 26 janvier 2023

Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs
Autorail des "amis de Bourgogne et de Franche-Comté".

Cote : 52 NUM 650-662

Fonds : Fonds Jacques Benaben
"Un Tour du Cantal avec les amis de Bourgogne", à Neussargues.

Cote : 52 NUM 2218

Fonds : Fonds Jacques Benaben
Franche-Comté.

Cote : 97 J 63

Période : 1937 - 1976

Fonds : Fonds Joseph Canteloube (1879-1957)
Marche.

Cote : 97 J 73

Période : 1944 - 1947

Fonds : Fonds Joseph Canteloube (1879-1957)
Franche-Comté.

Cote : 97 J 178

Fonds : Fonds Joseph Canteloube (1879-1957)
Franche-Comté.

Cote : 97 J 217

Fonds : Fonds Joseph Canteloube (1879-1957)
Franche-Comté.

Cote : 118 F 928

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Bernier d'Archet (famille)

Cote : E 107-124

Période : 1755 - 1785

Fonds : Papiers de famille
Répartition des frais de logement du sieur Bernier, inspecteur des hôpitaux de Franche-Comté ; lettre de M. Bertier...

Cote : E 107

Période : 1756 - 1785

Fonds : Papiers de famille

Franche-Comté (France ; région)

595 contenus liés

Liens