Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montbrun-les-Bains (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Montbrun-les-Bains (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Montbrun-les-Bains (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

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Montbrun-les-Bains. - Étude de Maître Clément : minutes (1732-1735).

Cote : 2 E 839

Période : 1732 - 1735

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Montbrun-les-Bains. - Étude de Maître Clément : minutes (1735-1741).

Cote : 2 E 840

Période : 1735 - 1741

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Montbrun-les-Bains. - Étude de Maître Clément : minutes (1741-1747).

Cote : 2 E 841

Période : 1741 - 1747

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Montbrun-les-Bains. - Étude de Maître Clément : minutes (1747-1754).

Cote : 2 E 842

Période : 1747 - 1754

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Montbrun-les-Bains. - Étude de Maître Clément : minutes (1754-1755).

Cote : 2 E 843

Période : 1754 - 1755

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Montbrun-les-Bains. - Étude de Maître Clément : minutes (1755-1756).

Cote : 2 E 844

Période : 1755 - 1756

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Montbrun-les-Bains. - Étude de Maître Clément : minutes (1757).

Cote : 2 E 845

Période : 1757 - 1757

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Montbrun-les-Bains. - Étude de Maître Clément : minutes (1758).

Cote : 2 E 846

Période : 1758 - 1758

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Montbrun-les-Bains. - Étude de Maître Clément : minutes (1759-1761).

Cote : 2 E 847

Période : 1759 - 1761

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Montbrun-les-Bains. - Étude de Maître Clément : minutes (1761-1763).

Cote : 2 E 848

Période : 1761 - 1763

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires

Montbrun-les-Bains (Drôme, France)

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