Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Croix (Ain, France)

Source :

GeoNames : Sainte-Croix (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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Sainte-Croix

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Sainte-Croix. 1989-2012

Cote : 1290 Presse 1

Période : 1989 - 2012

Fonds : Bulletins municipaux
St-A - St-J.

Cote : 2 V 23

Période : 1813 - 1891

Fonds : Organisation et police du culte catholique
Sainte-Croix (Ain). Chapelle.

Cote : E/81/01/24-250

Période : 1913 - 1913

Fonds : Restauration des édifices de l'Ain, série générale
Sainte-Croix.

Cote : 154 J 69

Période : 1980 - 2010

Fonds : Fonds Henri Barthoux
1715-1719

Cote : 3 E 33015

Période : 1715 - 1719

Fonds : Versement de Maître DUC-DODON André, Notaire à Miribel
St-A - St-G

Cote : 5 V 32

Période : 1828 - 1904

Fonds : Fabriques
Sainte-Croix

Période : 1831 - 1932

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Limites de communes

Cote : 3 P 9985

Période : 1831 - 1831

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Etat des sections A, B

Cote : 3 P 3099

Période : 1834 - 1834

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien

Sainte-Croix (Ain, France)

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