Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Oyonnax (Ain, France)

Source :

GeoNames : Oyonnax (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

3 837 contenus liés

Canton de Seyssel

Cote : 9

Période : 1905 - 1906

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Oyonnax

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal d'Oyonnax. 1936-2017

Cote : 1196 Presse 1

Période : 1936 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Condeissiat

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Condeissiat. 1985-2015

Cote : 1052 Presse 1-2

Période : 1985 - 2015

Fonds : Bulletins municipaux
Confrançon

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Confrançon. 1989-2013

Cote : 1054 Presse 1-2

Période : 1989 - 2013

Fonds : Bulletins municipaux
Corbonod

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Corbonod. 1984-2017

Cote : 1057 Presse 1

Période : 1984 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Condeissiat 1673 - 1673

Cote : FRAD001_EC LOT28589

Période : 1673 - 1673

Fonds : Etat Civil de la commune de Condeissiat

Oyonnax (Ain, France)

3 837 contenus liés

Liens

3 837 contenus liés