Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montbrand (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Montbrand (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Montbrand (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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30 septembre 1922 – 26 octobre 1922

Cote : 4 Q 3092

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
26 octobre 1922 – 14 novembre 1922

Cote : 4 Q 3093

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
14 novembre 1922 – 09 décembre 1922

Cote : 4 Q 3094

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
09 décembre 1922 – 22 décembre 1922

Cote : 4 Q 3095

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
23 décembre 1922 – 20 janvier 1923

Cote : 4 Q 3096

Période : 1922 - 1923

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
20 janvier 1923 – 22 février 1923

Cote : 4 Q 3097

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
24 février 1923 – 05 avril 1923

Cote : 4 Q 3098

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
06 avril 1923 – 25 avril 1923

Cote : 4 Q 3099

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
26 avril 1923 – 15 mai 1923

Cote : 4 Q 3100

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
16 mai 1923 – 11 juin 1923

Cote : 4 Q 3101

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

Montbrand (Hautes-Alpes, France)

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