Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bennecourt (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Bennecourt (Île-de-France, Yvelines) - commune
Bennecourt (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Aubergenville à Buchelay.

Cote : 4M2 6

Période : 1935 - 1940

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Achères, Adainville, Aigremont, Andelu, Andrésy, Arnouville-lès-Mantes, Aubergenville, Auffargis, Aufreville, ...

Cote : 13M 187

Période : 1799 - 1904

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Bennecourt

Cote : 3Q 8

Période : 1793 - 1805

Fonds : Domaine, 1791-1940
Rachats de rentes (an II, an XIII).

Cote : 3Q 8

Période : 1793 - 1805

Fonds : Domaine, 1791-1940
Bennecourt.

Cote : 2 P 365

Période : 1912 - 1925

Fonds : Contributions directes, 1800-1940Fonds de l'administration des Contributions directes
PERNELLE, Pierre, Louis

Cote : 4 O 81

Période : 1860 - 1860

Fonds : Dons et Legs 1800-1940
LANDRIN, Eugène, Charles

Cote : 4 O 58

Période : 1913 - 1914

Fonds : Dons et Legs 1800-1940
CIC n°4, de Vernon à Bray (Eure)

Cote : 3O 143

Période : 1853 - 1854

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Bennecourt

Cote : FR/FR-AD078/E/Sup 784

Période : 1771 - 1786

Fonds : Villes et communes
Bennecourt : fixation de limites avec Limetz (plan)

Cote : 8M 13

Période : 1828 - 1828

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940

Bennecourt (Yvelines, France)

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