Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châteauneuf-les-Martigues (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Châteauneuf-les-Martigues (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
Châteauneuf-les-Martigues (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

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1er district

Cote : 79 W 1062

Période : 1954 - 1954

Fonds : 79 W - Institut national de la statistique et des études économiques. - Recensement de la population des Bouches-du-Rhône. (1954-1954)
1er district

Cote : 79 W 1063

Période : 1954 - 1954

Fonds : 79 W - Institut national de la statistique et des études économiques. - Recensement de la population des Bouches-du-Rhône. (1954-1954)
1er district

Cote : 79 W 1064

Période : 1954 - 1954

Fonds : 79 W - Institut national de la statistique et des études économiques. - Recensement de la population des Bouches-du-Rhône. (1954-1954)
2e district

Cote : 79 W 1065

Période : 1954 - 1954

Fonds : 79 W - Institut national de la statistique et des études économiques. - Recensement de la population des Bouches-du-Rhône. (1954-1954)
Châteauneuf-les-Martigues

Cote : 176 W 20

Période : 1946 - 1946

Fonds : 176 W - Institut national de la statistique et des études économiques. - Recensement de la population des Bouches-du-Rhône. (1946 - 1948)
Châteauneuf-les-Martigues

Cote : 176 W 21

Période : 1946 - 1946

Fonds : 176 W - Institut national de la statistique et des études économiques. - Recensement de la population des Bouches-du-Rhône. (1946 - 1948)
2 mai 1840-31 août 1840

Cote : 378 E 964

Période : 1840 - 1840

Fonds : 378 E - Etude Durand-Gueriot / Toussaint / Leroy / Gregoire / Toussaint-Vautier (Martigues) (1301 - 1939)
3 septembre 1840-décembre 1840

Cote : 378 E 965

Période : 1840 - 1840

Fonds : 378 E - Etude Durand-Gueriot / Toussaint / Leroy / Gregoire / Toussaint-Vautier (Martigues) (1301 - 1939)
1er semestre 1841

Cote : 378 E 966

Fonds : 378 E - Etude Durand-Gueriot / Toussaint / Leroy / Gregoire / Toussaint-Vautier (Martigues) (1301 - 1939)
2nd semestre 1841

Cote : 378 E 967

Fonds : 378 E - Etude Durand-Gueriot / Toussaint / Leroy / Gregoire / Toussaint-Vautier (Martigues) (1301 - 1939)

Châteauneuf-les-Martigues (Bouches-du-Rhône, France)

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