Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Recologne-les-Rioz (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Recologne-lès-Rioz (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

5 contenus liés

Recologne-lès-Rioz, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 460

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Travaux et documentation sur des sites et monuments historiques du département de la Haute-Saône (classement par cantons puis par ordre alph...

Cote : 137 J 26

Fonds : 137J - Fonds Christophe Cousin
Documents concernant la famille Marulaz, ancien propriétaire du château de Filain : acquisition de la terre de Filain au profit de M. Marula...

Cote : 106 J 49

Période : 1808 - 1874

Fonds : 106J - Archives de la famille Demandre
Registre paroissial de Fretigney, de Recologne-lès-Rioz, et de Villers-Bouton : baptêmes (1680-mars 1706 ; un acte de sépulture ; avril 1706...

Cote : 257 Edepot 3

Période : 1680 - 1714

Fonds : 257Edepot - Archives communales déposées de Fretigney-et-Velloreille
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Meissonnier, quincaillerie, Allègre, Haute-Loire (19...

Cote : 72 J 293

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.

Recologne-les-Rioz (Haute-Saône, France)

5 contenus liés

Liens