Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Moutier-d'Ahun (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Moutier-d’Ahun (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité
Moutier-d'Ahun (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune

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1764

Cote : C 351

Période : 1764 - 1764

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Rapports des procureurs syndics de l'administration provinciale du Bourbonnais sur les procès-verbaux de l'Assemblée de Guéret.- Démission d...

Cote : C 407

Période : 1788 - 1789

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Monteil-au-Vicomte, 1768 ; Moutier-d'Ahun, 1703 ; Neuville (commune de Bussière-Dunoise), 1771 ; Perpessac (...

Cote : B 53

Période : 1691 - 1781

Fonds : Sénéchaussée de la Marche
Moutier d'Ahun

Cote : 7S267

Période : 1907 - 1950

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Le Moutier d'Ahun

Cote : 7S87

Période : 1849 - 1853

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Maître Pailleron (1675-1690)

Cote : 6E 3055-6E 3060

Période : 1675 - 1690

Fonds : Minutier des notaires de Moutier d'Ahun
1675-1676

Cote : 6E 3055

Période : 1675 - 1676

Fonds : Minutier des notaires de Moutier d'Ahun
1677-1678

Cote : 6E 3056

Période : 1677 - 1678

Fonds : Minutier des notaires de Moutier d'Ahun
1679-1681

Cote : 6E 3057

Période : 1679 - 1681

Fonds : Minutier des notaires de Moutier d'Ahun
1682-1684

Cote : 6E 3058

Période : 1682 - 1684

Fonds : Minutier des notaires de Moutier d'Ahun

Le Moutier-d'Ahun (Creuse, France)

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